Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par SAG sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de SAG et de l'auteur des codes du programme.
Toute reproduction totale ou partielle du site www.nudélia.fr est strictement interdite.
Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client nudelia@nudelia.fr ou au 06.75.25.25.64 et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du tribunal de Marseille.
Informations
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Nudélia.fr De plus, Nudélia.fr s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. Déclaration CNIL : n° en-cours